OUI, s’il s’agit d’une urgence, si le chirurgien et l’anesthésiste ont une formation et une expérience en chirurgie ou anesthésie pédiatrique, si le matériel et l’environnement sont adaptés (conditions techniques de fonctionnement)
Selon les décrets du 29 décembre 2022 portant sur la réforme du régime des autorisations d’activité de chirurgie, la chirurgie pédiatrique, correspondant à la prise en charge des enfants de moins de 15 ans, devient une modalité à part entière d’exercice de la chirurgie.
Les dispositions de ce décret entrent en vigueur le 1er juin 2023, mais les demandes de dérogations pour la prise en charge d’enfants de moins de 15 ans pourront être déposées par les établissements au moins jusqu’au 1er novembre 2023.
Les chirurgiens adultes, exerçant dans un établissement détenteurs d’une autorisation de chirurgie adulte, et sous réserve d’une formation initiale et d’une expérience en chirurgie pédiatrique, pourront prendre en charge des enfants de plus de 3 ans, dans le cas d’une urgence pour la chirurgie viscérale, orthopédique, urologique ou gynécologique. Au-delà de 10 ans, l’anesthésie ne présente aucune spécificité. De 3 ans à 10 ans, il convient de s’assurer que l’équipe d’anesthésie a une expérience en anesthésie pédiatrique et que le matériel disponible dans l’établissement permet une prise en charge adaptée. Au-dessous de 3 ans, l’enfant doit être transféré vers un service de chirurgie pédiatrique.
Focus sur les conditions d’implantation et de fonctionnement :
Le titulaire de l’autorisation doit disposer :
- D’au moins un bloc interventionnel à accès protégé, de dispositifs médicaux et de produits de santé adaptés à la prise en charge des enfants
- D’une organisation avec une répartition adaptée par groupe d’âge, dans des locaux permettant une hospitalisation des enfants à temps complet de jour ou de nuit, différenciée des adultes
- Des moyens permettant d’assurer en permanence l’accueil et la présence continue d’au moins un des parents auprès de l’enfant, dans des conditions adaptées à la pathologie et à la sécurité des soins
Communiqué :
- Relations patients
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